Mentions légales
Dernière mise à jour : 30 avril 2026
1. Éditeur du site
Raison sociale : CHAUSSOR
Forme juridique : [À COMPLÉTER — SARL, SAS, EURL…]
Capital social : [À COMPLÉTER — montant en €]
Siège social : 33 route de Darnétal, 76000 Rouen, France
SIRET : [À COMPLÉTER — 14 chiffres]
RCS : [À COMPLÉTER — Rouen B XXX XXX XXX]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — FRXX XXXXXXXXX]
Téléphone : 02 35 70 23 10
Contact : via le formulaire du site ou par téléphone au 02 35 70 23 10
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER — Nom & qualité, ex. : Frédéric Roelandt, Gérant]
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. vercel.com
4. Profession réglementée
L'activité de podo-orthésiste est une profession paramédicale réglementée en France. Les podo-orthésistes de CHAUSSOR sont titulaires du Diplôme d'État de Podo-Orthésie et exercent dans le respect du Code de la santé publique. CHAUSSOR est agréé Sécurité Sociale et membre de la CNPO (Chambre Nationale des Podo-Orthésistes).
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, vidéos, charte graphique) est la propriété exclusive de CHAUSSOR ou est utilisé avec l'autorisation de leurs ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, en tout ou partie, sans l'autorisation écrite préalable de CHAUSSOR, est strictement interdite et constitue une contrefaçon (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Données personnelles
La gestion des données personnelles collectées via ce site (formulaire de contact, prise de rendez-vous) est décrite en détail dans notre Politique de confidentialité.
7. Cookies
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8. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site ont un caractère général et indicatif. Elles ne sauraient se substituer à un diagnostic médical ou à une consultation auprès d'un professionnel de santé. CHAUSSOR ne peut être tenu responsable d'un usage qui en serait fait sans consultation préalable.
9. Droit applicable & juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Rouen.